Pont de l'Arche histoire, patrimoine et tourisme ...

Roland Levillain (1959-1977) : la mairie met en place des actions destinées à la jeunesse

Comme nous l'avons vu plus haut, une classe d'âge émerge dans les années 1960 qui sort de l'enfance sans toutefois être adulte de fait et de droit. En clair, il s'agit de collégiens.

Il a été reproché à Roland Levillain, maire de Pont-de-l'Arche de 1959 à 1977, de n'avoir pas agi en faveur de la...

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N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016

Projet de loi de finances pour 2016

renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

présenté au nom de M. Manuel VALLS

Premier ministre

Ministre des finances et des comptes publics

et par

Secrétaire d'État chargé du budget

Assemblée nationale

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la présidence

de l'Assemblée...

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Thèmes liés : contrat d'aide a l'emploi senior / contrat d'aide au retour a l'emploi durable / contrat d'aide de retour a l'emploi / contrat d'aide a l'emploi 2015 / contrat d'aide a l'emploi pour les jeunes

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

  - Frais [ 5 ...] 5 de développement;

  - Concessions, brevets, licences, savoir-faire, marques et droits similaires;

  - Goodwill;

  - Acomptes versés,

  et mentionnant pour chacun de ces postes les indications prévues aux litteras a), c) et d) de l'état n° III ci-dessous.

  Les plus-values actées antérieurement au début de l'exercice prenant cours après le 31 décembre...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Thèmes liés : contrat d'emploi consolide / contrat d emploi consolide / contrat d emploi

Définition du mi-temps thérapeutique, temps partiel ...

C'est l 'article  L 323-3 du Code de la Sécurité sociale qui définit le temps partiel thérapeutique.

Le temps partiel thérapeutique permet une reprise progressive de l'activité professionnelle

A l'issue d'un arrêt pour maladie, ou accident du travail, si le salarié ne peut pas reprendre à temps plein, pour permettre une réadaptation progressive au travail, le médecin traitant peut...

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Thèmes liés : contrat d'accompagnement dans l'emploi code du travail / contrat d accompagnement dans l emploi code du travail / fin de contrat d'accompagnement dans l'emploi / fin de contrat d accompagnement dans l emploi / contrat d'accompagnement dans l'emploi fonction publique

N° 835 - Projet de loi relatif à l’enseignement supérieur ...

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUATORZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 mars 2013.

PROJET DE LOI

relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche,

(Procédure accélérée)

(Renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation, à défaut de constitution

d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30...

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L’Ile de la Réunion Tourisme recrute : Emplois d’avenir h ...

Type de contrat : CDD

L'Ile de la Réunion Tourisme recrute : Emplois d'avenir h/f - 12 postes à pourvoir

Vous êtes âgés de 18 à 25 ans, vous souhaitez acquérir une première expérience professionnelle permettant de...

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Date: 2017-12-28 15:58:47
Site : http://www.reunionnaisdumonde.com

Thèmes liés : contrat d'avenir emploi / contrat d avenir emploi / contrat d'emploi consolide / contrat d emploi consolide / contrat d emploi

UVSQ - Licence de Sciences de la Vie et de la Terre

Licence de Sciences de la Vie et de la Terre

Informations générales

Contacts

Présentation

Suite à l'accréditation, la L1 licence a changé d'intitulé « Sciences de la Vie et de la Terre » et le programme a de fait évolué.

La mention Sciences de la Vie et de la Terre est une formation permettant d'acquérir des connaissances dans de nombreux domaines de la biologie (des molécules aux...

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Site : http://www.uvsq.fr

Thèmes liés : contrat d'emploi consolide / contrat d emploi consolide / contrat d emploi

Accord franco-algérien consolidé - GISTI - Groupe d ...

Cette version de l'accord intègre toutes les modifications introduites par le troisième avenant. Les modifications figurent en gras et les dispositions abrogées sont barrées.

Accord franco algérien

du 27 décembre 1968

Entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire relatif à la...

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Date: 2007-03-04 20:43:41
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Thèmes liés : contrat d'accompagnement dans l'emploi conditions / contrat d acces a l emploi / contrat d'accompagnement dans l'emploi / contrat d accompagnement pour l emploi / contrat d'emploi consolide