Projet de loi égalité et citoyenneté : l’intégrale pour ...

Projet de loi égalité et citoyenneté : l'intégrale pour les collectivités

Fin du parcours législatif

Projet de loi égalité et citoyenneté : l'intégrale pour les collectivités

Publié le 22/12/2016

o dans : A la une , Actu prévention sécurité , France , Toute l'actu RH

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A l'issue d'un examen particulièrement houleux entre l'Assemblée nationale et le Sénat, le projet...

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Site : http://www.lagazettedescommunes.com

page Entreprise - ecoles-idrac.com

Signature du partenariat national avec Handicap.fr  pour la marque IDRAC Business School.

1er facilitateur européen d'emploi pour les personnes porteuses d'un handicap.

Offres d'emploi, alternance, stages, forums, actions de sensibilisation, interventions pédagogiques...

Partenariat avec le groupe Martin Belaysoud Expansion

Le 6 avril dernier, IDRAC Business School & IDRAC Executive...

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Date: 2017-04-07 23:36:25
Site : http://www.ecoles-idrac.com

Thèmes liés : offres de contrat d accompagnement dans l emploi / offre d emploi stage alternance / contrat d accompagnement dans l emploi 2015 / contrat d'aide a l'emploi pour les jeunes / contrat d'accompagnement dans l'emploi 2014

Les offres d'emploi communiquées à Polaris | Polaris

Les offres d'emploi communiquées à Polaris

Posté le

Date du début du contrat

2 janvier 2018

Conseil Départemental de la Haute Vienne

8 Place des Carmes

pierre-jean.gautier@haute-vienne.fr

Description du poste

La maîtresse de maison est en charge de la préparation des repas pour environ 10 personnes et des commandes alimentaires.

Elle assure le contrôle et le suivi des stocks et des...

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Site : https://polaris-formation.fr

Taxe d'apprentissage — Wikipédia

La taxe d'apprentissage représente 22 % du financement du groupe ESSEC [5] , contre 10 à 15 % en moyenne du budget d'autres grandes écoles similaires [1] .

La réforme de 2014[ modifier | modifier le code ]

La loi n° 2014-288 [6] du 5 mars 2014 relative à la « formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale », adoptée par le parlement le 27 février 2014, doit...

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Date: 2017-04-07 22:00:09
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : versement de la taxe d'apprentissage 2015 / contrat d'aide a l'emploi pole emploi / pole emploi taxe d'apprentissage / emploi taxe d'apprentissage / formation professionnelle contrat d'apprentissage

Le contrat unique d’insertion - contrat d’accompagnement ...

Ministère du Travail, de l'Emploi,

de la Formation professionnelle et du Dialogue social

Le contrat unique d'insertion - contrat d'accompagnement dans l'emploi (...)

Le contrat unique d'insertion - contrat d'accompagnement dans l'emploi (CUI-CAE)

publié le14.09.15 mise à jour19.10.16

Le contrat d'accompagnement dans l'emploi (CUI-CAE) est un contrat aidé dans le secteur non marchand qui...

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Date: 2017-04-07 16:35:04
Site : http://travail-emploi.gouv.fr

Thèmes liés : contrat d'accompagnement pole emploi / contrat d'aide a l'emploi 2015 / rupture d'un contrat d'apprentissage par l'employeur / contrat d'apprentissage pole emploi / contrat d'apprentissage periode d'essai code du travail

Ressources humaines | BRGM

Offrir des opportunités d'évolution de carrière, prévenir les risques psychosociaux, promouvoir l'égalité professionnelle : le BRGM met en oeuvre une politique de gestion des ressources humaines pour favoriser le bien-être au travail de ses salariés.

Des opportunités d'évolution tout au long de la carrière

Le BRGM met en oeuvre une politique de gestion prévisionnelle des emplois et...

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Date: 2017-04-07 16:52:13
Site : http://www.brgm.fr

Thèmes liés : contrat d accompagnement dans l emploi 2015 / fin de contrat d'accompagnement dans l'emploi / fin de contrat d accompagnement dans l emploi / contrat d'accompagnement dans l'emploi conditions / contrat d'accompagnement dans l'emploi

OPCA AGEFOS PME Ile de France Conseiller Emploi-Formation ...

Votre conseiller formation AGEFOS PME Ile-de-France

est à vos côtés pour vous accompagner

dans la mise en oeuvre de la réforme.

N'hésitez pas à le solliciter.

25-11-2014 LA TRANSITION DU DIF VERS LE CPF

A compter du 1er janvier 2015, le Droit individuel à la formation - DIF - disparaît.

A titre transitoire, les heures inscrites sur les compteurs DIF au 31 décembre 2014 pourront être...

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Site : http://www.agefos-pme-iledefrance.com

Thèmes liés : offre d'emploi en contrat d'avenir ile de france / contrat d'aide a l'emploi senior / contrat d'aide a l'emploi 2015 / contrat d'aide a l'emploi pour les jeunes / contrat d'aide a l'emploi 2013

Étudiants handicapés - etudiant.gouv.fr

Vous conseiller et accompagner

Étudiants handicapés

L'enseignement supérieur accueille un nombre croissant d'étudiant.e.s handicapé.e.s. Les dispositions nécessaires ont été mises en place pour le bon déroulement de vos études : accessibilité des lieux d'études, logement, restauration, sport et culture, transports et aides financières.

Accueil

 

Chaque établissement universitaire...

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Site : http://www.etudiant.gouv.fr

Les actualités du mois de décembre 2016 • LégiSocial

Cotisations sociales

En complément de cet article, découvrez notre outil « Livret des repères sociaux 2017 » vous permettant d'accéder à de très nombreux indicateurs sociaux de l'année 2017.

En ce début d'année 2017, nous vous proposons de retrouver sous un format synthétique les actualités importantes qui se sont déroulées en décembre 2016, et elles furent nombreuses !

Pour...

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Site : legisocial.fr

Thèmes liés : contrat d'aide a l'emploi 2015 / contrat d'aide a l'emploi pour les jeunes / fin de contrat d'accompagnement dans l'emploi / contrat d'accompagnement dans l'emploi fonction publique / contrat d'accompagnement dans l'emploi conditions

Les mutations de l'action sociale (vitrine.Les mutations ...

Références bibliographiques

Les politiques d'aide et d'action sociales sont en perpétuelle évolution. Sans chercher à retracer l'histoire de l'assistance en France, il semble toutefois utile de relever trois étapes importantes dans la construction du système actuel.

Le premier événement qui a bouleversé la conception de l'aide et de l'action sociales est la création de la Sécurité...

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Site : http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr

Thèmes liés : contrat d'aide de retour a l'emploi / contrat d'aide a l'emploi 2015 / contrat d'aide a l'emploi pour les jeunes / fin de contrat d'accompagnement dans l'emploi / contrat d'accompagnement dans l'emploi fonction publique

PEE 2017 : Mise en place, transfert d’épargne salariale ...

PEE 2017 : Mise en place, transfert d'épargne salariale PEE PERCO

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Accueil >> Entreprise >>

 

Plan d'Epargne Entreprise PEE PERCO 2017 : Pourquoi et comment bien mettre en place ou transférer son épargne salariale dans votre entreprise (PEE ou PEI et PERCO ou PERCOI) ? Notre cabinet vous guide pour les plafonds des plans d'épargne salariale PEE PERCO en 2017. Les avantages et les...

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Site : http://calci-patrimoine.com

TPS - Taxe d'apprentissage - Contribution supplémentaire à ...

TPS - Taxe d'apprentissage - Contribution supplémentaire à l'apprentissage

1

Les entreprises de plus de 250 salariés qui sont redevables de la taxe d'apprentissage et dont le nombre annuel moyen de salariés en contrat d'apprentissage ou de professionnalisation et de jeunes accomplissant un volontariat international en entreprise (VIE) ou bénéficiant d'une convention industrielle de...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : demande d'apprentissage dans une entreprise / versement de la taxe d'apprentissage 2015 / versement de la taxe d'apprentissage 2013 / contrat d'aide a l'emploi 2015 / temps de travail contrat d'apprentissage

Informations sur les modalités de la taxe d'apprentissage

Licence, BAC+4, BAC+5 et plus

65 %

35 %

Cessation d'activité

En cas de cession, de cessation ou de liquidation judiciaire, la déclaration DADS ou le formulaire n° 2460 doit être déposé dans les 60 jours suivant l'événement.

En cas de décès de l'employeur, ce délai est porté à six mois.

A la date d'arrêt d'activité, l'entreprise doit alors calculer la taxe d'apprentissage sur les...

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Site : http://www.agefa.org

Thèmes liés : demande d'apprentissage dans une entreprise / versement de la taxe d'apprentissage 2015 / paiement de la taxe d'apprentissage / taxe d'apprentissage bordereau de versement / versement taxe d'apprentissage a une ecole

Le contrat de professionnalisation - Ministère du Travail

Le contrat de professionnalisation est un contrat de travail conclu entre un employeur et un salarié. Il permet l'acquisition - dans le cadre de la formation continue - d'une qualification professionnelle (diplôme, titre, certificat de qualification professionnelle...) reconnue par l'État et/ou la branche professionnelle. L'objectif est l'insertion ou le retour à l'emploi des jeunes et des...

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Date: 2017-12-28 11:30:14
Site : http://travail-emploi.gouv.fr

Les stages étudiants en milieu professionnel - Mesures ...

Quels sont les stages concernés ?

Tous les stages en en milieu professionnel sont concernés par les dispositions des articles L. 124-1 à L. 124-20 du code de l'éducation, à l'exception :

des stages de la formation professionnelle tout au long de la vie telle que définie par la sixième partie du Code du travail ;

des stages relevant du 2° de l'article L. 4153-1 du Code du travail

Le...

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Date: 2017-04-07 19:33:59
Site : http://travail-emploi.gouv.fr

Thèmes liés : contrat d'aide a l'emploi 2015 / formation en alternance avantages pour l'entreprise / fin de contrat d'accompagnement dans l'emploi / contrat d'accompagnement dans l'emploi conditions / contrat d'accompagnement dans l'emploi code du travail

Accès à la formation professionnelle - InfoMIE.net

La formation professionnelle joue un rôle très important dans la régularisation de la situation administrative des mineurs isolés étrangers lors de leur passage à la majorité (Cf. Rubrique Le droit au séjour à la majorité ). Il est donc primordial qu'ils puissent y avoir accès durant leur minorité.

Information pratique issue du Guide AutonoMIE parue en septembre 2013 - page 47 -...

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Date: 2017-12-28 11:23:49
Site : http://www.infomie.net

Questions Administratives et Financières - SILLC

Questions Administratives et Financières

© 2015 SILLC

Chap 1 - Prise en charge des frais médicaux

 

La Leucémie Lymphoïde Chronique et la Maladie de Waldenström font partie des ALD (Affections de Longue Durée), prises en charge à 100 % par l'Assurance Maladie.

 

1.1-Qu'est-ce qu'une ALD ?

C'est une affection de longue durée qui, si elle nécessite des soins continus (et/ou un arrêt de...

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Site : http://www.sillc-asso.org

Thèmes liés : contrat d'accompagnement dans l'emploi code du travail / contrat d'aide a l'emploi mairie / contrat d accompagnement dans l emploi code du travail / contrat d'aide de retour a l'emploi / contrat d'aide a l'emploi 2015

Les établissements et services d'aide par le travail face ...

Enregistré à la Présidence du Sénat le 15 avril 2015

RAPPORT D'INFORMATION

FAIT

au nom de la commission des finances (1) sur les établissements et services d'aide par le travail (ESAT),

Par M. Éric BOCQUET,

Sénateur.

(1) Cette commission est composée de : Mme Michèle André, présidente ; M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général ; Mme Marie-France Beaufils, MM. Yvon Collin,...

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Date: 2015-04-17 15:24:04
Site : senat.fr

Thèmes liés : contrat d'aide a l'emploi 2015 / contrat d'accompagnement dans l'emploi fonction publique / contrat d'accompagnement dans l'emploi definition / contrat d'accompagnement dans l'emploi conditions / contrat d'accompagnement dans l'emploi code du travail

Formation professionnelle au Maroc : passer du quantitatif ...

Formation professionnelle au Maroc : passer du quantitatif au qualitatif.

Date de publication : 1 mai 2015 Rubrique : �? la une

Les compétences humaines sont un levier de compétitivité clairement identifié par le Maroc dans le cadre de ses ambitieuses stratégies sectorielles. Pour attirer les investisseurs, il lui faut fournir rapidement une main-d'oeuvre qualifiée et opérationnelle....

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Site : http://www.cfcim.org

Thèmes liés : direction de la formation professionnelle et de l apprentissage / formation professionnelle contrat d'apprentissage / formation en alternance apres licence lea / contrat formation professionnelle continue / direction de la formation et de l apprentissage

Le sport, un tremplin vers l’emploi pour les jeunes

 

Le sport, un tremplin vers l'emploi pour les jeunes

L'Agence pour l'éducation par le sport organise mercredi en partenariat avec « Le Monde » une conférence sur les politiques locales d'insertion des jeunes par le sport.

Le Monde |

o Mis à jour le

13.12.2016 à 11h35

| Par Pascale Krémer

L'Agence pour l'éducation par le sport (Apels), en partenariat avec l'association des Villes de...

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Date: 2017-03-22 00:03:04
Site : http://www.lemonde.fr

Thèmes liés : contrat d'aide a l'emploi pour les jeunes / contrat d accompagnement vers l emploi / contrat d'accompagnement dans l'emploi code du travail / contrat d accompagnement dans l emploi code du travail / offres de contrat d accompagnement dans l emploi

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

CHAPITRE I. - Disposition générale.

   Article 1 . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.

   CHAPITRE II. - Dispositions relatives aux groupes à risque et aux jeunes auxquels s'applique un parcours d'insertion.

   Section 1. - Effort en faveur des personnes appartenant aux groupes à risque ou auxquelles s'applique un parcours d'insertion.

  ...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Thèmes liés : contrat d'aide a l'emploi 2015 / contrat d'aide a l'emploi pour les jeunes / contrat d'aide a l'emploi 2013 / fin de contrat d'accompagnement dans l'emploi / contrat d'accompagnement dans l'emploi fonction publique

Le contrat de professionnalisation - Formation en ...

Un contrat de professionnalisation pour qui ?

Du côté bénéficiaires

Jeunes âgés de 16 à 25 ans révolus afin de compléter leur formation initiale ;

Le contrat de professionnalisation a pour but d'acquérir une qualification professionnelle reconnue :

diplôme ou titre professionnel enregistré dans le Répertoire national des certifications professionnelles - RNCP  ;

certificat de...

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Date: 2017-04-07 16:30:34
Site : http://travail-emploi.gouv.fr

Thèmes liés : contrat d'accompagnement pole emploi / contrat d'emploi solidarite / contrat d'aide a l'emploi 2015 / temps de travail contrat d'apprentissage / rupture d'un contrat d'apprentissage pour cdi

Actualités de l'Éducation - esen.education.fr

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Actualités de l'Éducation

Mars 2017 

Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP)

Ces indicateurs visent à rendre compte des résultats de chaque établissement. L'analyse combine des facteurs individuels des élèves et des facteurs liés à la structure de l'établissement. Elle permet...

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Site : http://www.esen.education.fr

Thèmes liés : circulaire contrat d accompagnement dans l emploi / contrat d'accompagnement dans l'emploi conditions / contrat d'accompagnement dans l'emploi fonction publique / fin de contrat d'accompagnement dans l'emploi / fin de contrat d accompagnement dans l emploi

NEOarchitecture - Le site des agences d'architecture ...

lise.gabsi@free.fr

Date:17/11/16 - Titre: Architech PC

Bonjour, je vends mon logiciel de dessin/conception 2D/3D spécialisé dans l'architecture et le bâtiment Architech.PC (EDICAD). Il s'agit de la version 2014, vendue avec l'option ouverture des versions antérieures et l'option imagerie 3D améliorée. Le prix est de 1690 euros. Contactez-moi si intéressé....

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Date: 2017-03-29 09:42:36
Site : http://neoarchitecture.com

Thèmes liés : logiciel d'apprentissage de l'anglais sur mac / logiciel d'apprentissage de l'anglais / logiciel d apprentissage a l anglais / fin de contrat d'accompagnement dans l'emploi / fin de contrat d accompagnement dans l emploi

Loi travail : les mesures emploi-formation

Accueil > Page précédente > Loi travail : les mesures emploi-formation

Loi travail : les mesures emploi-formation

20/01/2017

La loi Travail n°2016-1088 du 8 août 2016  relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels  comporte de nombreuses mesures dans des domaines variés. Vous trouverez ci-dessous une présentation des...

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Site : arftlv.org

Thèmes liés : contrat d'aide au retour a l'emploi durable / contrat d'aide de retour a l'emploi / contrat d'aide a l'emploi 2015 / rupture d'un contrat d'apprentissage par l'employeur / rupture d'un contrat d'apprentissage par l'apprenti

Spécialiste de la maintenance de systèmes de sécurité incendie

Message :

Historique

En 40 ans, SSI Service s'est fortement développé pour devenir le spécialiste de la maintenance multimarque des systèmes sécurité incendie en France !

C'est sous l'impulsion d'hommes conscients des enjeux de la détection et la protection incendie, que l'entreprise a été créée en 1973, sous le nom de VIP (Vol Incendie Protection), dans la région de Rhône Alpes.

En...

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Site : http://www.ssiservice.fr

Thèmes liés : contrat d'accompagnement dans l'emploi fonction publique / offres de contrat d accompagnement dans l emploi / contrat d'accompagnement dans l'emploi conditions / contrat d acces a l emploi / contrat d accompagnement dans l emploi 2015

Envie d'intégrer une équipe dynamique ? | Armor Corporate

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Nos offres d'emploi

Consultant(e) IT domaine contrôle de gestion H/F

-

Poste à pourvoir à partir de : 04/04/2017

Direction des Systèmes d'Information

Poste & Missions

Dans le cadre d'une création de poste au sein de notre DSI (25 personnes) basée à Nantes, nous recherchons un(e) responsable de domaine...

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Date: 2017-04-07 16:41:17
Site : http://www.armor-group.com

Thèmes liés : contrat d'aide a l'emploi 2013 / contrat d'accompagnement dans l'emploi 2013 / offres de contrat d accompagnement dans l emploi / fin de contrat d'accompagnement dans l'emploi / fin de contrat d accompagnement dans l emploi

Webographie - Le portail de la validation des acquis de l ...

Michel de Virville, dans son rapport "Donner un nouvel élan à la formation professionnelle" en octobre 1996, préconise "la mise en place d'un dispositif national de validation des acquis ayant la forme d'un référentiel de compétences structuré par filières professionnelles [...] Il s'agit donc de mettre en place un référentiel national des qualifications, construit par domaines...

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Date: 2017-12-28 14:48:06
Site : http://www.vae.gouv.fr

Rupture du contrat de travail: Prise d’acte pour ...

Rupture du contrat de travail: Prise d'acte pour insuffisance de convocation à une visite médicale de reprise.

30/10/2017

Une visite médicale de reprise est obligatoire après:

un congé de maternité ;

après une absence pour cause de maladie professionnelle ;

après une absence d'au moins trente jours pour cause d'accident du travail, de maladie ou d'accident non professionnel".

L'employeur...

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Site : http://www.synerpa.fr

Les impôts en france - GUIDE DES IMPÔTS

Les impôts en france

1. LE PRÉLÈVEMENT À LA SOURCE

C'est la dernière fois que le contribuable résidant en France, paiera ses impôts avec un décalage d'une année, par rapport à la perception de ses revenus.

Voici une synthèse du calendrier du prélèvement à la source.

 Attention : toute l'année, le contribuable pourra demander une modulation du taux de prélèvement à la source,...

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Site : http://www.guidedesimpots.lu

C-Paje Actus Emploi

Auteur : C-paje Laruelle Cécile

 Professeur-e / animateur-trice - Atart asbl

Ajoutée le : 8/6/2015

Auteur : C-paje Laruelle Cécile

 Chargé-e- de communication - Lezarts Urbains

Ajoutée le : 8/6/2015

-Suivi, alimentation et présentation du site internet

-Suivi, alimentation et présentation de la page facebook

-Préparation et envoi des newsletters bi-mensuelles

-Renforts ponctuels lors de...

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Site : http://www.c-paje.net

Thèmes liés : offres de contrat d accompagnement dans l emploi / contrat d'accompagnement dans l'emploi fonction publique / contrat d accompagnement dans l emploi 2015 / contrat d'accompagnement dans l'emploi code du travail / contrat d accompagnement dans l emploi code du travail

L'essentiel à savoir :: Les congés :: Accueil :: Congés ...

Comment avertir la caisse des prochains départs de mes salariés ? Antenne Nantes

Deux procédures existent pour communiquer à la Caisse les congés de vos salariés :

Le site internet www.cibtp-grandouest.fr à partir de votre espace adhérent

          Votre compte / CONGES / Saisie de dates de congés d'un salarié

Ou,

          Votre compte / CONGES / Saisie de dates de...

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Site : http://www.cibtp-grandouest.fr

Thèmes liés : indemnite conges payes contrat d'apprentissage / contrat d'apprentissage conges payes non pris / contrat d'accompagnement dans l'emploi code du travail / contrat d accompagnement dans l emploi code du travail / rupture de contrat d'apprentissage conges payes

Congé légal, fractionnement et ancienneté :: Les congés ...

Comment avertir la caisse des prochains départs de mes salariés ? Antenne Nantes

Deux procédures existent pour communiquer à la Caisse les congés de vos salariés :

Le site internet www.cibtp-grandouest.fr à partir de votre espace adhérent

          Votre compte / CONGES / Saisie de dates de congés d'un salarié

Ou,

          Votre compte / CONGES / Saisie de dates de...

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Site : http://www.cibtp-grandouest.fr

Thèmes liés : indemnite conges payes contrat d'apprentissage / contrat d'apprentissage conges payes non pris / contrat d'accompagnement dans l'emploi code du travail / contrat d accompagnement dans l emploi code du travail / rupture de contrat d'apprentissage conges payes

Liste des aides à l'embauche - Pôle emploi

Aides et mesures à l'embauche

Vous trouverez ici l'essentiel des aides et mesures mobilisables dans le cadre d'un recrutement.

Pour connaitre les aides applicables à votre situation, pensez à déterminer votre éligibilité et n'hésitez pas à contacter votre conseiller .

Aides à la formation

Action de Formation Préalable au Recrutement

Cette action permet la mise en place d'une formation...

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Date: 2017-12-27 15:03:27
Site : https://entreprise.pole-emploi.fr

Métiers du social : quelles formations pour quels débouchés

En France, le social offre un beau choix de métiers : éducateur spécialisé, moniteur-éducateur, assistant de service social, éducateur de jeunes enfants... Pour y accéder, il faut souvent décrocher un diplôme d'Etat dans une école et pour commencer, franchir la barrière des concours d'entrée.

Vous cherchez un métier qui ait du sens et qui soit tourné vers les autres ? Les carrières...

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Site : http://www.reussirmavie.net

Thèmes liés : contrat d'aide a l'emploi pour les jeunes / contrat d'aide a l'emploi pole emploi / contrat d'aide a l'emploi 2015 / contrat d'aide a l'emploi mairie / contrat d aide a l emploi

Les enjeux des politiques territoriales "petite enfance ...

Sites à consulter

Introduction

La coordination avec l'ensemble des partenaires de la famille, de l'éducation, de l'enfance, de la jeunesse, des collectivités territoriales s'inscrit dans un contexte de décentralisation renforcée, de transformation des problématiques familiales, d'enjeux démographiques, économiques et politiques en France et en Europe 1 .

Les politiques, petite enfance,...

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Site : http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr

N° 3217 - Projet de loi de finances rectificative pour 2015

Rapport sur l'évolution de la situation économique et budgétaire et exposé général des motifs

Rapport sur l'évolution de la situation économique et budgétaire

Aux termes de l'article 53 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances, les projets de loi de finances rectificative comportent un rapport présentant les évolutions de la situation économique et...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : contrat d'aide a l'emploi 2015 / contrat d accompagnement dans l emploi 2015 / contrat d'accompagnement dans l'emploi fonction publique / contrat d accompagnement dans l emploi fonction publique territoriale / fin de contrat d'accompagnement dans l'emploi

IF - Cotisation foncière des entreprises - Champ d ...

2. Nature des opérations

a. Créations et extensions d'établissements

50

L'exonération prévue au I septies de l' article 1466 A du CGI concerne les créations et extensions d'établissements réalisées entre le 1er janvier 2015 et le 31 décembre 2020 dans le périmètre d'un QPV.

1° Notion d'établissement et définitions des créations et extensions d'établissement

60

La notion...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

N° 1107 - Rapport d'information de Mme Monique Iborra ...

60,6

Source : Alliance Villes Emploi, Consolidation 2011 des PLIE, décembre 2012.

À l'origine, la mise en place des PLIE ambitionnait de permettre la mobilisation, à l'appui des initiatives locales, des crédits du Fonds social européen (FSE) pour l'insertion des publics en difficultés. Par la suite, ils sont devenus plus largement des outils permettant de construire des parcours au profit...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Rejoins-nous et atteins les sommets - Recrutement | Vekia

Rejoins-nous et viens atteindre les sommets chez Vekia !

22 novembre 2016

RECRUTEMENT - OFFRES D'EMPLOI

Nous recherchons de vrais talents !

Vekia a 9 ans et est à un réel tournant de son développement. Nous sommes à la recherche de nouveaux talents pour étoffer notre équipe dans le cadre de sa forte croissance nationale et internationale.

 

Une entreprise innovante repoussant les...

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Site : http://www.vekia.fr

Rachat credit : Spécialiste du Rachat de Credits

Spécialiste du rachat de crédits avec ou sans garantie

Choisissez le regroupement de crédits, appelé également rachat de crédits ! 

Le regroupement de crédits ou rachat de crédits est :

la solution pour retrouver une sérénité financière,

la solution pour financer un nouveau projet, avoir une trésorerie affectée à un achat particulier ou non,

la solution pour anticiper une baisse...

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Site : http://www.rachat-credit-conseil.com

Thèmes liés : contrat d'accompagnement dans l'emploi code du travail / contrat d accompagnement dans l emploi code du travail / prime pour l emploi en contrat d avenir / contrat d acces a l emploi / contrat d'aide a l'emploi 2015

Bulletin officiel n°23 du 4 juin 2015 - education.gouv.fr

- n° 90-680 du 1er août 1990 modifié relatif au statut particulier des professeurs des écoles ;

- n° 91-290 du 20 mars 1991 modifié relatif au statut particulier des directeurs de centre d'information et d'orientation et conseillers d'orientation-psychologues ;

- n° 92-1189 du 6 novembre 1992 modifié relatif au statut particulier des professeurs de lycée professionnel.

Concours de...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Thèmes liés : contrat d'aide a l'emploi polynesie / contrat d'aide a l'emploi 2015 / contrat d'aide a l'emploi pour les jeunes / contrat d'aide a l'emploi 2013 / fin de contrat d'accompagnement dans l'emploi

T149 | ONEM

Office national de l'emploi

Pour plus de renseignements contactez votre bureau du chômage. Vous trouverez les adresses dans l'annuaire ou sur le site : www.onem.be

Le régime de chômage avec complément d'entreprise (RCC) (prépension) - Qu'est-ce qui change à partir de 2015?

Feuille info

Quel est l'objet de cette feuille info?

Le gouvernement a décidé à partir du 01.01.2015:

de renforcer...

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Date: 2017-04-07 22:01:36
Site : http://www.onem.be

Thèmes liés : fin de contrat d'accompagnement dans l'emploi / contrat d'accompagnement dans l'emploi definition / contrat d'accompagnement dans l'emploi conditions / contrat d'accompagnement dans l'emploi 2014 / contrat d'accompagnement dans l'emploi

Règlement Intérieur - ecole-perrinsaintetrinite.org

1 - Proposition éducative

Extraits des statuts de l'Enseignement Catholique en France (publié le 1er juin 2013)

Art. 19 - La finalité d'une école catholique se traduit dans son projet éducatif. Chaque école catholique présente donc un visage singulier.

Art. 20 - Le projet éducatif de chaque école doit tenir compte de la diversité des situations, des histoires collectives et des...

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Site : http://www.ecole-perrinsaintetrinite.org

Thèmes liés : parole langage et apprentissage a l'ecole maternelle / parole langage et apprentissage a l ecole maternelle / apprentissage a l ecole / contrat d'accompagnement dans l'emploi 2013 / contrat d accompagnement dans l emploi 2015

Formation professionnelle - CCM Benchmark Group

CCM Benchmark Institut a été sélectionné par plusieurs OPCA pour la formation de leurs adhérents pouvant ainsi bénéficier de tarifs préférentiels sur certaines formations.

AFDAS

OPCALIA

Le CPF : Le Compte Personnel de Formation est un droit à la formation ouvert pour tous les salariés de 16 ans jusqu'à la retraite. Il remplace le DIF depuis son entrée en vigueur le 1er janvier...

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Site : http://www.ccmbenchmark.com

Thèmes liés : contrat d'aide a l'emploi pole emploi / contrat d'aide a l'emploi 2015 / contrat d aide a l emploi / contrat d'accompagnement dans l'emploi conditions / contrat formation professionnelle pole emploi

N° 3864 - Rapport d'information de MM. Olivier Audibert ...

500

3 780

CROSS : centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage ; CTM : centre de transmissions de la marine ; NEDEX : neutralisation, enlèvement, destruction des explosifs.

Source : formation opérationnelle de surveillance et d'information territoriale de Toulon.

Le dispositif mis en place pour assurer la posture permanente de sauvegarde maritime comprend un réseau...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : contrat d'aide a l'emploi 2015 / contrat d'aide a l'emploi pour les jeunes / contrat d'aide a l'emploi 2013 / fin de contrat d'accompagnement dans l'emploi / contrat d'accompagnement dans l'emploi fonction publique

Le contrat d'apprentissage - Formation en alternance ...

Ministère du Travail, de l'Emploi,

de la Formation professionnelle et du Dialogue social

Apprentissage Employeur Employeur - Je forme Fiches pratiques du droit du travail Jeune

Le contrat d'apprentissage est un contrat de travail conclu entre un employeur et un salarié. Son objectif est de permettre à un jeune de suivre une formation générale, théorique et pratique, en vue d'acquérir un...

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Date: 2017-04-07 16:28:13
Site : http://travail-emploi.gouv.fr

Thèmes liés : demande d'apprentissage en alternance / demande d'apprentissage dans une entreprise / versement de la taxe d'apprentissage 2015 / paiement de la taxe d'apprentissage / formation maitre d'apprentissage qualifie

Aide à la recherche d’entreprise | SUP des RH

En cliquant sur le bouton, j'accepte les conditions générales

SUP des RH  vous aide activement dans la recherche de stage ou d'alternance

 

 

Ayant développé ses formations en alternance dès l'origine, SUP des RH bénéficie aujourd'hui d'un large réseau d'entreprises. Le service Relations Ecole-entreprises reçoit un nombre d'offres de stage et d'emploi qui augmente chaque année,...

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Site : https://www.supdesrh.com

N° 235 - Projet de loi de finances pour 2013

La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.

N° 235

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la Présidence

de l'Assemblée nationale

Projet de loi de finances pour 2013

Renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

Présenté

au nom de M. Jean-Marc...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : contrat d'aide a l'emploi 2015 / contrat d'aide a l'emploi pole emploi / calcul du credit d'impot en faveur de l'apprentissage / contrat d'aide a l'emploi pour les jeunes / contrat d'aide a l'emploi 2013

Emploi contrat professionalisation bts sio alternance ...

Ingénieur Sécurité (H/F) en Alternance

IDF - fsystem

FSYSTEM recherche pour l'un de ses clients grand compte basé en IDF un profil ingénieur sécurité H/F en alternance. Vous travaillerez sur cyberArk Profil Dynamique Passionnée d'informatique Sens des priorités Savoir être à l'écoute Alternance ...

Il y a 17 jours   |   Non lu   |   Alternance   |   Informatique /...

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Site : http://www.carriere-info.fr

Thèmes liés : formation alternance bac 2 / alternance bac 3 informatique / bts informatique en alternance sans le bac / recherche d'emploi en alternance bts informatique / formation alternance bac 3