Centres de Gestion d'Auvergne - Emploi

CDG Auvergne / Emploi

Les agents des collectivités locales

Pour pouvoir assumer leurs missions, les collectivités locales et les établissements publics qui leurs sont rattachés ont besoin de personnel. Un peu plus de 1,8 Millions d'agents travaillent dans ces entités.

La plupart de ces agents sont des agents publics mais les collectivités locales peuvent recruter, sous certaines...

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Site : http://www.cdg43.fr

Thèmes liés : contrat d'aide de retour a l'emploi / contrat d'aide a l'emploi mairie / contrat d aide au retour a l emploi / contrat d'aide a l'emploi pour les jeunes / contrat d aide a l emploi

Taxe d'apprentissage (TA) - professionnels | service-public.fr

La taxe d'apprentissage permet de financer par les entreprises les dépenses de l'apprentissage et des formations technologiques et professionnelles. Son montant est calculé sur la base des rémunérations versées. Son versement est par ailleurs accompagné de la contribution supplémentaire à l'apprentissage (CSA), assise sur la même base.

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Redevables

Taxe d'apprentissage

La taxe...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : prime pour l emploi en contrat d apprentissage / contrat d'apprentissage ou contrat de professionnalisation alternance / formation en alternance contrat d'apprentissage / taxe d apprentissage base de calcul / taxe d apprentissage calcul effectif

Circulaire DRT n° 93–11 du 17 mars 1993

MALADIE ET INAPTITUDE PHYSIQUE DU SALARIÉ

Circulaire DRT n° 93-11 du 17 mars 1993

(non parue au Journal Officiel)

Application de la loi n° 90-602 du 12 juillet 1990 et de l'article 32 de la loi n° 92-1446 du 31 décembre 1992.

Texte abrogé : lettre ministérielle DRT n° 749 du 6 août 1981.

L'article 32 de la loi n° 92-1446 du 31 décembre 1992 relative à l'emploi, au...

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Date: 2015-10-25 15:49:33
Site : http://conseillerdusalarie.free.fr

Thèmes liés : fin de contrat d'accompagnement dans l'emploi / contrat d'accompagnement dans l'emploi definition / contrat d'accompagnement dans l'emploi conditions / contrat d'accompagnement dans l'emploi code du travail / contrat d'accompagnement dans l'emploi

Contrat d'Apprentissage - Tout ce que vous devez savoir

Le contrat d'apprentissage est un contrat de travail en alternance, où le jeune « Apprenti » partage son travail entre une entreprise qui l'emploie et un établissement de formation où il suit des cours.

Exemple : sur un mois, un apprenti pourra travailler deux semaines dans l'entreprise qui l'emploie, puis étudier deux semaines dans un organisme de formation.

 

Le contrat en apprentissage...

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Site : http://www.contratdapprentissage.fr

Thèmes liés : tranche d'age contrat d'apprentissage / formation en alternance contrat d'apprentissage / contrat d'apprentissage jusqu'a quel age / contrat d'apprentissage en alternance pole emploi / age minimum contrat d'apprentissage

Comprendre le code du travail - OPCA PL

   - Accompagne le salarié pendant la durée de l'action de professionnalisation ;

   - Assure la liaison avec l'organisme de formation ;

   - Participe à l'évaluation de la formation.

o Sa désignation :

   - La personne choisie est volontaire et justifie d'une expérience minimale ;

   - L'employeur peut aussi assurer lui-même le tutorat ;

   - Le nombre de salariés...

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Site : http://documentation.opcapl.com

Thèmes liés : rupture d'un contrat d'apprentissage par l'employeur / contrat d'aide a l'emploi pole emploi / contrat d'aide a l'emploi pour les jeunes / contrat d'accompagnement dans l'emploi conditions / contrat d'accompagnement dans l'emploi code du travail

CONDITIONS D'ATTRIBUTION D’UNE BOURSE DE L’ENSEIGNEMENT ...

CONDITIONS D'ATTRIBUTION D'UNE BOURSE DE L'ENSEIGNEMENT SUP�?RIEUR

CONDITIONS D'AGE

Sont concernés les étudiants âgés de moins de 28 ans au 1er septembre de l'année universitaire lors de la première demande. La limite d'âge peut être reculée en fonction de la durée du service civique, du volontariat dans les armées ou du volontariat civil. La limite d'âge est reculée d'un an par...

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Site : http://www.crous-versailles.fr

Thèmes liés : contrat d'aide a l'emploi pole emploi / contrat d'aide a l'emploi 2015 / contrat d aide a l emploi / condition age contrat d'apprentissage / age limite contrat d apprentissage

Fonction publique : le Pacte et les emplois accessibles ...

Fonction publique : le Pacte et les emplois accessibles sans concours

Christine Cathiard o21 mars 2016

©  EmploiPro

Dans les trois fonctions publiques, il existe des emplois accessibles sans concours, dans des cas précis. Par ailleurs, les jeunes de 16-25 ans, peuvent devenir titulaires par le biais du « parcours d'accès aux carrières territoriales, hospitalières et de...

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Site : http://infos.emploipublic.fr

Thèmes liés : contrat d accompagnement dans l emploi fonction publique territoriale / contrat d'accompagnement dans l'emploi fonction publique / contrat d acces a l emploi / fin de contrat d'accompagnement dans l'emploi / contrat d'accompagnement dans l'emploi 2013

Offre d'emploi en Polynésie Francaise Tahiti

11 offres d'emploi en Polynésie Francaise Tahiti

Travailler en Polynésie Francaise Tahiti

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Site : http://www.cadresonline.com

Thèmes liés : offre d emploi en contrat / contrat d emploi

Statut de l'élève-stagiaire - emploi.belgique.be

Stages d'élèves et réglementation du travail

L'élève-stagiaire a un double statut

D'une part, il s'agit d'un jeune inscrit dans l'enseignement secondaire à temps plein - le stage d'élève faisant partie de la formation - et, d'autre part, en tant qu'élève, le jeune est soumis à la réglementation scolaire.

Le stage d'élève doit être considéré comme une période d'apprentissage. En...

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Site : http://www.emploi.belgique.be

Thèmes liés : temps de travail contrat d'apprentissage / derogation age contrat d'apprentissage / contrat de travail pour un contrat d'apprentissage / contrat de travail d'apprentissage / autorisation de travail contrat d'apprentissage

CI Nouveau Code du travai/ce qu'il faut savoir | AbidjanTV.net

Home Economie Côte d'Ivoire:Nouveau Code du travai/Ce qu'il faut savoir sur les stages, les licenciements...Ceux qui sont exclus

Côte d'Ivoire:Nouveau Code du travai/Ce qu'il faut savoir sur les stages, les licenciements...Ceux qui sont exclus

Posted about 2 years ago | 0 comment

Le nouveau Code du travail adopté par les députés, le 20 juillet 2015, a été promulgué, le 14 septembre de...

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Site : http://abidjantv.net

Alternance : 10 conseils pour trouver son entreprise ...

Accueil > Alternance : 10 conseils pour trouver son entreprise

Alternance : 10 conseils pour trouver son entreprise

La recherche d'un contrat en alternance s'apparente à celle d'un premier emploi. Voici quelques recommandations pour trouver une entreprise d'accueil qui vous correspond.

1. S'y prendre à l'avance

Pour trouver une entreprise en alternance, la démarche est la même que pour une...

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Site : http://www.studyrama-emploi.com

Thèmes liés : recherche d'emploi pour un contrat en alternance / recherche d entreprise pour formation par alternance / recherche d entreprise pour alternance / recherche d'emploi en contrat d'apprentissage / recherche d un emploi en alternance

Alternance - Contrat de professionnalisation - Cabinet d ...

Le contrat de professionnalisation se différencie du contrat d'apprentissage par :

le public concerné -> jeunes âgés de 16 à 25 ans, demandeurs d'emploi âgés de 26 ans et plus, bénéficiaire de la prime d'activité, de l'ASS, de l'AAH ou d'un CUI,

son caractère qualifiant-> il atteste l'acquisition d'une qualification reconnue,

la durée du contrat-> entre 15% et 25 % de la durée totale...

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Site : http://www.cocerto.fr

9. La rupture du lien d'emploi | Au bas de l'échelle

Un emploi prend fin quand il y a rupture du contrat de travail, qu'il soit verbal ou écrit, ou, s'il s'agit d'un contrat à durée déterminée, quand l'échéance prévue est arrivée. L'employeur doit alors verser toutes les sommes dues à la personne salariée : salaire, heures supplémentaires, paye de vacances (4 % ou 6 %), etc.

La rupture du contrat de travail peut prendre différentes...

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Site : http://www.aubasdelechelle.ca

Thèmes liés : contrat d'aide de retour a l'emploi / contrat d aide au retour a l emploi / contrat d acces a l emploi / contrat d aide a l emploi / contrat d'emploi solidarite

Contrat de travail et formalités d'embauche de l ...

Le particulier employant une assistante maternelle agréée (assistant maternel agréé) doit établir un contrat écrit pour chaque enfant confié, signé lors de l'embauche. La convention collective nationale des assistants maternels propose un modèle de contrat. La durée de la période d'essai varie selon la nature du contrat. Le centre Pajemploi est l'interlocuteur du particulier employeur...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : contrat d adaptation a l emploi / contrat d'adaptation a un emploi / contrat d adaptation a un emploi / contrat d avenir pole emploi / contrat d'avenir emploi

Apprentissage & Alternance - Maison de la formation Poitiers

CAP, Bac Pro, BTS, Licence Professionnelle, Bachelor...

Préparez le diplôme de votre choix avec la Maison de la Formation

Préparez votre avenir en faisant le choix d'un parcours diplômant ou qualifiant qui vous prépare à un métier. Avec la Maison de la Formation, trouvez la formation la mieux adaptée à votre profil.

Qu'est-ce que l'alternance ? 

L'alternance, c'est un mode de...

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Site : http://www.maisondelaformation.net

LOI N° 033-2004/AN PORTANT CODE DU TRAVAIL AU BURKINA FASO

Section I : Les principes généraux

 

Article 38  : Les contrats de travail sont passés librement.

Est considérée comme contrat de travail toute convention écrite ou verbale, par laquelle une personne appelée travailleur, s'engage à mettre son activité professionnelle, moyennant rémunération, sous la direction et l'autorité d'une autre personne physique ou morale, publique ou privée...

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Date: 2006-09-30 00:01:42
Site : http://toefrank.net

Thèmes liés : contrat d adaptation a l emploi / contrat d acces a l emploi / contrat d'adaptation a un emploi / contrat d initiative emploi / contrat d adaptation a un emploi

Rupture du contrat d’apprentissage | CIDJ

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Rupture du contrat d'apprentissage

© Kadmy / Fotolia

Après les deux premiers mois d'essai, votre contrat d'apprentissage ne peut être rompu que si les deux parties (vous et votre employeur) l'acceptent ou par décision du conseil des prud'hommes.

Travail trop dur, difficultés d'adaptation, erreur d'orientation, non-respect des obligations dans...

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Date: 2017-04-07 16:39:28
Site : http://www.cidj.com

Thèmes liés : rupture d'un contrat d'apprentissage par l'employeur / rupture d'un contrat d'apprentissage par l'apprenti / rupture contrat d'apprentissage a l'initiative de l'apprenti / lettre de rupture de contrat d'apprentissage par l'employeur / lettre de rupture de contrat d'apprentissage par l'apprenti

Le contrat d'apprentissage / Alternance / Formation ...

Le contrat d'apprentissage

Définition d'une formation en apprentissage

Une formation en apprentissage est une formation diplômante dispensée en alternance entre l'université et l'entreprise - ou organisme public (les trois fonctions publiques sont concernées) - dans le cadre d'un contrat de travail.

L'apprenti bénéficie d'un double tutorat : le maître d'apprentissage en entreprise ou...

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Date: 2017-12-28 13:21:16
Site : http://www.scfc.parisdescartes.fr

20 offres d'emploi contrat de professionnalisation paca

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Croupier débutant en contrat de professionnalisation H/F

Alternance | Lucien Barrière - Hôtels Casinos | Localisation : PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR - PACA, Bouches-du-Rhône - 13260 Cassis

nous recherchons un(e) croupier débutant en...

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Site : http://www.les-offres-emplois.fr

Financer et obtenir une formation secretaire medicale gratuite

Le marché de l'emploi des secrétaires médicales »

Obtenir une formation secretaire medicale gratuite avec des organismes finançant le projet

Les cours de préparation ouvrent vers le titre certifié niveau IV « Secrétaire médicale » qui permet aux titulaires de travailler directement dans l'univers médical. Les détenteurs de ce certificat sont capables d'assister les médecins et...

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Date: 2017-04-05 12:04:28
Site : http://formationsecretariatmedical.com

Thèmes liés : offre d'emploi en contrat de professionnalisation secretaire medicale / contrat d'aide a l'emploi pole emploi / contrat d'aide a l'emploi pour les jeunes / offres de contrat d accompagnement dans l emploi / contrat d'accompagnement dans l'emploi conditions

L’intérim : comment ça marche concrètement ? « id ...

Votre permis de conduire, si vous le possédez ;

Le cas échéant, vos attestations ou certifications tels que FIMO, par exemple.

Vous serez reçu en entretien par un « chargé de recrutement ». Destiné à faire le point avec le candidat sur ses expériences et sur ses souhaits d'emploi, cet entretien doit également être l'occasion pour le candidat de s'informer sur les postes...

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Site : http://www.id-carrieres.com

Thèmes liés : contrat d'aide au retour a l'emploi durable / contrat d'aide de retour a l'emploi / contrat d'aide a l'emplois / contrat d aide au retour a l emploi / contrat d aide a l emploi

Association REAGIR, insertion professionnelle des ...

ACCOMPAGNEMENT AU PLACEMENT A L'EMPLOI

 

 

Dans le cadre de la mise en place de son Programme Départemental d'Insertion, le Conseil Général du Haut-Rhin a établi une nouvelle convention relative au droit à l'accompagnement des bénéficiaires du rSa intégrant les critères d'orientation des bénéficiaires vers REAGIR.

 

Un accompagnement professionnel est proposé aux bénéficiaires...

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Site : https://www.reagir.fr

Thèmes liés : contrat d'accompagnement dans l'emploi definition / contrat d'accompagnement dans l'emploi 2014 / contrat d'accompagnement dans l'emploi / contrat d accompagnement pour l emploi / contrat d accompagnement vers l emploi

FORMATION Vendeur conseiller commercial en materiaux pour ...

Photo(s)

La formation est aujourd'hui un droit accessible à tous, tout au long de la vie. Ainsi en Rhône-Alpes, quelque 10 000 personnes bénéficient chaque année de formations, qui facilitent leur insertion sur le marché de l'emploi. La Région peut financer le coût de la formation des stagiaires, mais aussi la rémunération et la protection sociale. Tous les secteurs professionnels sont...

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Site : http://www.neopolis.fr

Thèmes liés : contrat d'accompagnement dans l'emploi 2013 / contrat d'accompagnement dans l'emploi / contrat d accompagnement pour l emploi / contrat d'aide a l'emploi pole emploi / contrat d'aide a l'emploi 2013

IF - Cotisation foncière des entreprises - Champ d ...

2. Nature des opérations

a. Créations et extensions d'établissements

50

L'exonération prévue au I septies de l' article 1466 A du CGI concerne les créations et extensions d'établissements réalisées entre le 1er janvier 2015 et le 31 décembre 2020 dans le périmètre d'un QPV.

1° Notion d'établissement et définitions des créations et extensions d'établissement

60

La notion...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Le contrat d’apprentissage du CFA

Vous êtes dans

Contrat d'apprentissage secteur privé

Embaucher un apprenti, c'est former un professionnel et assurer l'avenir de l'entreprise en transmettant des savoir-faire. Vous pouvez satisfaire votre besoin en personnel qualifié en recrutant un jeune de 16 à 25 ans ou en formant un de vos salarié de moins de 26 ans, dans le cadre d'un contrat de travail alternant travail et...

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Site : http://www.cfa2b.fr

Thèmes liés : contrat d'accompagnement dans l'emploi code du travail / contrat d accompagnement dans l emploi code du travail / contrat d'accompagnement dans l'emploi conditions / contrat d'accompagnement dans l'emploi / contrat d accompagnement pour l emploi

Recruter un jeune en alternance ou en apprentissage - L ...

Permettre à un jeune de préparer un diplôme, tout en occupant un poste en entreprise. Voilà le principe de la formation en alternance. Mais quel intérêt pour le recruteur ?

C. Alix

Permettre à un jeune de préparer un diplôme, tout en occupant un poste en entreprise. Voilà le principe de la formation en alternance. Mais quel intérêt pour le recruteur ? Ce qu'il faut savoir avant de...

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Site : lentreprise.lexpress.fr

Le Réseau juridique du Québec: Le contrat de travail

1.6.1 Le contrat à durée indéterminée

Comme son nom l'indique, le contrat à durée indéterminée régit une relation de travail dont la date de fin n'est pas fixée à l'avance par les parties. L'une ou l'autre des parties à un tel contrat peut donc y mettre fin en donnant à l'autre un délai de congé (préavis) d'une durée raisonnable. Ce délai de congé, sur lequel nous...

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Date: 2017-12-22 18:37:04
Site : https://www.avocat.qc.ca

Thèmes liés : contrat d'aide a l'emploi 2015 / contrat d acces a l emploi / contrat d aide a l emploi / contrat d initiative emploi / contrat d emploi

Insertion professionnelle des travailleurs handicapés

Insertion professionnelle des travailleurs handicapés

publié le : 09/10/17

La Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH) de la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) prend des décisions pour favoriser l'insertion professionnelle des travailleurs handicapés.

Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH)

Est considérée comme...

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Site : http://www.bas-rhin.fr

Emploi Bac Professionnel Sen Apprentissage - Travail ...

 

métier, mots-clés ou entreprise

Astuce : indiquez une ville ou un code postal dans la barre "où" afin d'afficher des résultats localisés.

Emploi Bac Professionnel Sen Apprentissage

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Chargé de projet implémentation (H/F)

Boulogne-Billancourt (92)

Votre sens la...

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Site : indeed.fr

Thèmes liés : contrat d adaptation a l emploi / offres d'emploi contrat d'apprentissage en alternance / contrat d'apprentissage agence de communication / emploi contrat d'apprentissage en alternance / offre emploi en contrat d'apprentissage

Les impôts en france - GUIDE DES IMPÔTS

Les impôts en france

1. LE PRÉLÈVEMENT À LA SOURCE

C'est la dernière fois que le contribuable résidant en France, paiera ses impôts avec un décalage d'une année, par rapport à la perception de ses revenus.

Voici une synthèse du calendrier du prélèvement à la source.

 Attention : toute l'année, le contribuable pourra demander une modulation du taux de prélèvement à la source,...

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Site : http://www.guidedesimpots.lu

Travailleur(se) Handicapé(e) - AP Formation

Le travailleur handicapé qui, après une formation, crée une activité indépendante, peut bénéficier d'une subvention d'installation. Ces aides sont attribuées par la CDAPH.

Aides de l'Etat et de l'AGEFIPH en faveur de la formation

l'AGEFIPH peut accorder à l'entreprise, une aide pour la formation des tuteurs en entreprise à l'accueil et à l'accompagnement des jeunes handicapés....

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Date: 2017-04-07 22:22:31
Site : apformation.com

Thèmes liés : contrat d'aide a l'emploi senior / contrat d'apprentissage aide a la personne / contrat d'aide a l'emploi pole emploi / contrat d'aide a l'emploi pour les jeunes / contrat d'accompagnement dans l'emploi conditions

Ville d'Etampes - Les offres d'emploi

MAJ du 22/12/2017

POLE EMPLOI

L'agence Pôle emploi Etampes adresse une liste d'offres localisées chaque semaine à  www.mairie-etampes.fr .

Vous pouvez consulter cette liste des offres en cours en cliquant ici . Pour en savoir plus sur ces offres en cours : copier le numéro de l'offre. Ouvrir la page Pôle emploi : en cliquant ici . Cocher la case "Numéro d'offre".

Sauf indication...

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Date: 2017-12-28 15:01:34
Site : http://mairie-etampes.fr

Parcours contractualisé d'accompagnement vers l'emploi et ...

Le parcours contractualisé d'accompagnement vers l'emploi et l'autonomie (PACEA) est le nouveau cadre contractuel de l'accompagnement des jeunes, unique et adaptable aux besoins du jeune.

Créé par l'article 46 de la loi n° 2016-1088 du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels qui rénove le droit à...

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Date: 2017-12-28 14:51:04
Site : http://travail-emploi.gouv.fr

Thèmes liés : contrat d accompagnement vers l emploi / contrat d'aide a l'emploi pour les jeunes / fin de contrat d'accompagnement dans l'emploi / contrat d'accompagnement dans l'emploi / contrat d accompagnement pour l emploi

Fiches - Securex

420 + 0,1785 x (8.515,67 - S) + 0,06 x (W - 12.989,19)

d = 0,06

S1 = 12.989,19

S est le salaire trimestriel de référence. C'est le salaire que le travailleur à temps plein a promérité pendant le trimestre lorsqu'il a effectué des prestations complètes. Si celui-ci travaille à temps partiel et/ou s'il a effectué des prestations incomplètes, un salaire trimestriel de référence...

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Site : securex.eu

Thèmes liés : contrat d'adaptation a un emploi / contrat d'aide a l'emploi pour les jeunes / contrat d adaptation a l emploi / contrat d aide a l emploi / contrat d adaptation a un emploi

Le contrat d'apprentissage - Formation en alternance ...

Ministère du Travail, de l'Emploi,

de la Formation professionnelle et du Dialogue social

Apprentissage Employeur Employeur - Je forme Fiches pratiques du droit du travail Jeune

Le contrat d'apprentissage est un contrat de travail conclu entre un employeur et un salarié. Son objectif est de permettre à un jeune de suivre une formation générale, théorique et pratique, en vue d'acquérir un...

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Date: 2017-04-07 16:28:13
Site : http://travail-emploi.gouv.fr

Thèmes liés : demande d'apprentissage en alternance / demande d'apprentissage dans une entreprise / versement de la taxe d'apprentissage 2015 / paiement de la taxe d'apprentissage / formation maitre d'apprentissage qualifie

SPF Emploi Travail et Concertation ... - emploi.belgique.be

Exclusion et sanctions.  

La réglementation en matière de chômage a pour but d'accorder aux chômeurs qui, pour une cause indépendante de leur volonté, ne peuvent être intégrés dans un nouvel emploi, des allocations de chômage en remplacement de leur rémunération perdue.

Champ d'application

La réglementation en matière de chômage n'a pas de champ d'application propre. La qualité...

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Site : http://www.emploi.belgique.be

Thèmes liés : temps de travail contrat d'apprentissage / rupture d'un contrat d'apprentissage par l'employeur / accident de travail contrat d'apprentissage / rupture de contrat de travail d'apprentissage / recherche d'emploi en contrat d'apprentissage

offre emploi Annecy, contrat intérim Cluses, CDD, CDI ...

Agence intérim Annecy, Chambéry et Cluses, ATOUT vous propose des offres d'emplois en intérim, en contrat CDD ainsi que des postes en CDI dans la Savoie (73)...

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Date: 2017-04-07 22:11:20
Site : http://www.atout.fr

Thèmes liés : offre d emploi en contrat / contrat d emploi

Choisis ton avenir en transport logistique et tourisme ...

L'apprentissage,

une formule gagnante pour tous

L'AFT a pré-sélectionné plus d'un millier d'offres en contrat d'apprentissage proposées par des entreprises de Transport Logistique, pour des formations, du CAP au BAC + 4.

Ces entreprises sont à la recherche de jeunes de moins de 26 ans qui seront employés en contrat d'apprentissage.

Plus de 1000 contrats en apprentissage,

du CAP à Bac+4 en Transport...

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Site : choisis-ton-avenir.com

Thèmes liés : contrat d'apprentissage transport logistique / offre contrat d'apprentissage transport / offres d'emploi contrat d'apprentissage en alternance / contrat d apprentissage transport / centre de formation professionnelle et d'apprentissage en transport

IFPA : organisme de formation en Bourgogne, Rhône-Alpes ...

Accompagner la fin de vie

Public : aides à domicile, aides soignants

Durée prévisionnelle : 3 à 4 jours soit 21 à 28 heures

Accompagner la fin de vie_DPC

Profil stagiaire : IDE - Aides soignants

Durée prévisionnelle : 3 jours soit 21 heures

Accompagner la personne dans les actes essentiels du quotidien - CCP 1 du TP ADVF

Public : Professionnel-les ou futur-es professionnel-les de l'aide à...

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Site : ifpa-formation.com

Thèmes liés : contrat d'aide a l'emploi senior / contrat d'aide a l'emploi pole emploi / contrat d'aide a l'emploi pour les jeunes / fin de contrat d'accompagnement dans l'emploi / contrat d'accompagnement dans l'emploi

Formation en Alternance - univ-reims.fr

Formation en Alternance

Formation en Alternance

Compromis idéal entre formation théorique et pratique en entreprise, la formation en alternance se décline en deux types de contrats : le contrat de professionnalisation et le contrat d'apprentissage.

Bien que relevant à l'origine de la formation initiale, ce dernier est néanmoins géré par le service de formation continue de...

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Site : http://www.univ-reims.fr

Les contrats aidés - Pour l’emploi - Le revenu de ...

 dans le secteur non marchand

Qu'est-ce que le contrat initiative emploi (CIE) ?

Généralisé à l'ensemble des publics prioritaires depuis le 1er janvier 2010, le contrat initiative emploi, CIE, est un contrat de travail liant une personne en insertion à un employeur privé du secteur marchand.

Le CIE est un contrat de travail de droit privé. Il permet à une personne en situation précaire d'accéder à un emploi.

Le CIE lie une personne à un employeur. Il est conclu pour une...

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Date: 2017-12-28 15:08:38
Site : http://www.insertion53.fr

Thèmes liés : contrat d'aide de retour a l'emploi / contrat d aide au retour a l emploi / contrat d'aide a l'emploi pole emploi / contrat d aide a l emploi / contrat d'accompagnement dans l'emploi

Fin des fonctions | Portail de la Fonction publique

Les fonctions d'un agent contractuel peuvent prendre fin dans les hypothèses suivantes :

fin d'un contrat à durée déterminée ;

atteinte de la limite d'âge fixée à 67 ans en application de l'article 6-1 de la loi n° 84-834 du 13 septembre 1984 modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public. Le passage de 65 à 67 ans a cependant lieu de manière...

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Site : fonction-publique.gouv.fr

Thèmes liés : fin de contrat d'accompagnement dans l'emploi / contrat d'accompagnement dans l'emploi fonction publique / contrat d'accompagnement dans l'emploi definition / contrat d'accompagnement dans l'emploi conditions / contrat d'accompagnement dans l'emploi code du travail

Circulaire ministère du Travail, de l'Emploi et de la ...

 

Circulaire ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle DRT no 90/18 du 30 octobre 1990

contrat de travail à durée déterminée et travail temporaire

 

Le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

 

à Mesdames et Messieurs les préfets ;

Mesdames et Messieurs les directeurs régionaux du travail et de l'emploi ;

Mesdames et Messieurs les...

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Date: 2016-07-14 11:39:42
Site : http://conseillerdusalarie.free.fr

JURIPOLE PRATIQUE : Qu'est-ce qu'un contrat emploi ...

Qu'est-ce qu'un contrat emploi solidarité ?

C'est un contrat de travail à durée déterminée ( CDD )et à temps partiel. Ce type de contrat de travail a été institué par la loi n°89-905 du 19 décembre 1989, complétée par la loi n°92-1313 du 20 décembre 1993. Il est régi par les articles L.322-4-7 et suivants du Code du Travail.

Il a notamment pour objet de développer des activités...

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Site : juripole.fr

Thèmes liés : contrat d'aide a l'emploi pour les jeunes / contrat d aide a l emploi / contrat d acces a l emploi / contrat d'emploi solidarite / contrat d emploi solidarite

Congédiement d'un salarié incapable de fournir sa ...

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Congédiement d'un salarié incapable de fournir sa prestation de travail normale dans un avenir prévisible et obligation d'accommodement de l'employeur : récents cas d'application

Par Me France Rivard

[1] L'article 2085 du Code civil du Québec constitue la disposition générale qui gouverne l'obligation principale du salarié, soit celle de fournir une...

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Site : http://soquij.qc.ca

Thèmes liés : contrat d'aide de retour a l'emploi / rupture d'un contrat d'apprentissage par l'employeur / inconvenients du contrat d'apprentissage pour l'employeur / avantages et inconvenients du contrat d'apprentissage pour l'employeur / contrat d'aide a l'emploi pour les jeunes

Les contrats de travail : CDI, CDD, CTT - Dimension-BTS

Le contrat de travail, qui lie le salarié à l'employeur, mentionne les obligations et les droits de chaque partie. Il est obligatoirement écrit dans le cas de contrats particuliers (à durée déterminée, à temps partiel, de travail intermittent et temporaire, d'apprentissage ou de formation en alternance) mais peut être verbal s'il s'agit d'un contrat à durée indéterminée.

Les contrats...

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Site : dimension-bts.com

Thèmes liés : rupture d'un contrat d'apprentissage par l'employeur / lettre de rupture de contrat d'apprentissage par l'employeur / contrat d'apprentissage periode d'essai code du travail / temps de travail contrat d'apprentissage / prime pour l emploi en contrat d apprentissage

BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt en ...

BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt en faveur de l'apprentissage

I. Champ d'application du crédit d'impôt en faveur de l'apprentissage

A. Entreprises concernées

1. Nature des activités exercées

1

Le crédit d'impôt en faveur de l'apprentissage (dit « crédit d'impôt apprentissage ») est un dispositif institué au profit des entreprises imposées d'après leur...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : versement de la taxe d'apprentissage 2015 / paiement de la taxe d'apprentissage / versement de la taxe d'apprentissage 2013 / mode d'emploi taxe d'apprentissage / formation maitre d'apprentissage qualifie

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Embaucher un apprenti : le contrat d'apprentissage BTP

Mise en oeuvre

Votre entreprise

Toute entreprise, quel que soit son effectif, peut recruter un collaborateur en contrat d'apprentissage dès lors qu'elle déclare prendre les mesures nécessaires à l'organisation de l'apprentissage.

Votre futur collaborateur

Tout jeune de 16 ans - exceptionnellement dès 15 ans - à 25 ans au plus

Toute personne de 25 à 30 ans au plus qui, après un précédent...

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Date: 2017-04-07 22:40:15
Site : https://constructys-of.secure.force.com

Thèmes liés : duree du contrat d apprentissage / formation contrat d'apprentissage / formation contrat d apprentissage / salaire contrat d'apprentissage ingenieur / entreprise contrat d apprentissage

Qu'est ce qu'un contrat d'apprentissage

78 %

Comment est organisée l'alternance ?

L'apprenti suit un enseignement général, théorique et pratique dans le centre de formation d'apprentis et travaille en alternance chez un employeur privé ou public pour mettre en oeuvre les savoirs acquis. 

L'apprenti est obligatoirement guidé par un maître d'apprentissage, justifiant d'une expérience professionnelle et d'une qualification...

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Site : ecole-est.com

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