Compte rendus du conseil municipal - Lamure-sur-Azergues

Vous trouverez ici les comptes-rendus de l'année en cours. Pour une recherche sur les années précédentes, il faut cliquer sur ce lien :

Année 2017

CM DU 08 MARS

Approbation du compte rendu de la séance du 01 février 2017 - Diverses conventions - COR - Devis - DPU - Personnel : indemnités des élus (revalorisation de l'indice brut), renouvellement des contrats aidés, mise en place du...

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Date: 2017-04-07 23:00:35
Site : http://www.lamuresurazergues.com

Thèmes liés : contrat d'aide a l'emploi mairie / contrat d'aide a l'emploi 2013 / contrat d'aide a l'emploi 2015 / contrat d'accompagnement dans l'emploi 2013 / contrat d'accompagnement dans l'emploi 2014

CF - Prescription du droit de reprise de l'administration ...

- d'activités occultes (LPF, art. L. 169, al. 2 et 3 ; BOI-CF-PGR-10-70 au I § 1 et suiv. ).

C. Délais spéciaux de reprise

70

Des délais spéciaux de prescription sont prévus dans les cas :

- d'erreur commise sur la nature de l'impôt ou sur le lieu d'imposition ( LPF, art. L. 171 ) ;

- d'omission ou d'insuffisance révélée par une instance devant les tribunaux ou par une réclamation...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : calcul du credit d'impot en faveur de l'apprentissage / credit d'impot en faveur de l'apprentissage / credit d impot en faveur de l apprentissage / credit impot taxe apprentissage / recherche emploi taxe d'apprentissage

L'alternance à l'Université de Rennes 1

Les formations par alternance (contrats de professionnalisation et d'apprentissage) allient des périodes d'enseignement à l'université et des périodes de travail en entreprise. Ce dispositif apporte une solide expérience sur le terrain et facilite l'insertion professionnelle. Selon votre statut, des possibilités de rémunération et de financement peuvent être envisagées.

L'université de...

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Date: 2017-04-07 19:40:38
Site : https://www.univ-rennes1.fr

Thèmes liés : formation en alternance contrat d'apprentissage / formation en alternance apres licence lea / contrat d'aide a l'emploi pour les jeunes / formation professionnelle contrat d'apprentissage / contrat d'apprentissage ou contrat de professionnalisation alternance

Emmanuel Macron : biographie et programme complets ...

Les grandes orientations économiques du programme d'Emmanuel Macron et d'En Marche !

***

Un plan pour investir 50 milliards d'euros sur 5 ans

=> 15 milliards à la formation

=> 15 milliards à la transition écologique et énergétique

Réduction par deux du nombre de passoires thermiques possédées par des précaires d'ici à 2022 pour une élimination en 10 ans.

Retrait progressif de la...

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Site : http://emmanuelmacron.io

L'alternance à l'Université de Rennes 1

Un diplôme conciliant enseignement de haut niveau et activité salariée pour une insertion professionnelle réussie !

L'alternance : une formation, une entreprise, un emploi

Les formations par alternance (contrats de professionnalisation et d'apprentissage) allient des périodes d'enseignement à l'université et des périodes de travail en entreprise. Ce dispositif apporte une solide...

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Date: 2017-04-07 19:36:24
Site : https://www.univ-rennes1.fr

Thèmes liés : recherche d entreprise pour formation par alternance / formation en alternance contrat d'apprentissage / formation professionnelle contrat d'apprentissage / formation tuteur contrat d'apprentissage / offre d emploi formation en alternance

III Bénéficiaires (Mise à jour du: 10 mars 2016 17:03:57)

III.1.5  Classifications professionnelles

III.1.5.1  Évolution des classifications

Lors de la création du régime de retraite des cadres en 1947, les classifications des emplois résultaient des arrêtés de mise en ordre des salaires, publiés entre 1945 et 1949, à l'initiative des ministres du travail et de la Sécurité sociale : Alexandre Parodi et Ambroise Croizat.

Ces arrêtés -...

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Date: 2016-04-02 15:36:16
Site : http://reglementation.agirc-arrco.eu

Thèmes liés : contrat d'aide a l'emploi senior / contrat d'accompagnement pole emploi / contrat d'emploi solidarite / contrat d'adaptation a un emploi / trouver un emploi en contrat d'apprentissage

Les pistes d’économistes pour faire baisser le chômage

 

Les pistes d'économistes pour faire baisser le chômage

A l'occasion de la présentation lundi par François Hollande de son plan pour l'emploi, passage en revue de six tabous nationaux pour sortir du statu quo.

Le Monde |

o Mis à jour le

18.01.2016 à 10h37

| Par Béatrice Madeline

Le président de la République doit présenter , lundi 18 janvier, de nouvelles mesures pour, enfin,...

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Date: 2017-03-22 04:18:45
Site : http://www.lemonde.fr

Thèmes liés : contrat d'aide a l'emploi senior / contrat d'aide a l'emploi pole emploi / contrat d'aide a l'emploi pour les jeunes / contrat d'aide a l'emploi 2013 / fin de contrat d'accompagnement dans l'emploi

N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUATORZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.

PROJET DE LOI

visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections

pour les entreprises et les actifs,

(Procédure accélérée)

(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale

dans les délais...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations ...

TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations exonérées en régime intérieur - Enseignement

1

Les activités d'enseignement entrent dans le champ d'application de la TVA dès lors qu'il s'agit d'une prestation de services relevant d'une activité économique effectuée à titre onéreux.

Toutefois, l' article 261-4-4° du code général des impôts (CGI) exonère de la TVA, sous...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : education et l apprentissage tout au long de la vie / direction de la formation professionnelle et de l apprentissage / direction de la formation et de l apprentissage / centre de formation a l apprentissage / centre de formation des apprentis de l industrie

N° 235 - Projet de loi de finances pour 2013

La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.

N° 235

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la Présidence

de l'Assemblée nationale

Projet de loi de finances pour 2013

Renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

Présenté

au nom de M. Jean-Marc...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : contrat d'aide a l'emploi 2015 / contrat d'aide a l'emploi pole emploi / calcul du credit d'impot en faveur de l'apprentissage / contrat d'aide a l'emploi pour les jeunes / contrat d'aide a l'emploi 2013

CESW - Les avis du CESW

CESW > Avis

Les avis du CESW

Les avis adoptés récemment sont disponibles en version intégrale en format PDF. Les autres peuvent être commandés auprès du CESW en envoyant un mail au service Communication .

Pour effectuer une RECHERCHE parmi les avis du CESW, plusieurs critères sont à votre disposition : les mots présents dans le titre ou le texte de l'avis (recherche full text), la...

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Date: 2017-04-07 20:55:38
Site : http://www.cesw.be

Thèmes liés : contrat d'accompagnement dans l'emploi fonction publique / contrat d'accompagnement dans l'emploi definition / contrat d'accompagnement dans l'emploi conditions / contrat d'accompagnement dans l'emploi / prime pour l emploi en contrat d apprentissage

Guide des dispositifs d'aides à l'embauche et des contrats ...

Vous avez un projet d'embauche ? Pensez aux aides à l'emploi !

Lorsqu'un chef d'entreprise a besoin de recruter un salarié, son premier objectif est de rencontrer LE candidat dont les compétences et qualités seront en adéquation avec le profil qu'il recherche.

L'aide financière ou l'exonération de cotisations sociales qu'il pourrait percevoir par cette nouvelle embauche ne constitue pas en...

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Date: 2017-12-28 16:06:12
Site : https://www.inextenso.fr

IF - Cotisation foncière des entreprises - Champ d ...

2. Nature des opérations

a. Créations et extensions d'établissements

50

L'exonération prévue au I septies de l' article 1466 A du CGI concerne les créations et extensions d'établissements réalisées entre le 1er janvier 2015 et le 31 décembre 2020 dans le périmètre d'un QPV.

1° Notion d'établissement et définitions des créations et extensions d'établissement

60

La notion...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Formation professionnelle et code du travail. Formation ...

Formation professionnelle et code du travail

Partie du code du travail gérant la formation professionnelle professionnelle tout au long de la vie (plan)

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=73B7AB3747651DC82ED28042431C49D1.tpdjo14v_2?cidTexte=LEGITEXT000006072050&dateTexte=20130304

Formation professionnelle continue dans le code du travail (plan))

SIXIÈME PARTIE : LA...

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Site : http://www.marche-public.fr

Thèmes liés : centre de formation professionnelle et d'apprentissage en transport / financement des centres de formation d'apprentis / formation professionnelle contrat d'apprentissage / centres de formation d apprentis / contrat de formation professionnelle a titre individuel

N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014

La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.

N° 1395

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la Présidence

de l'Assemblée nationale

Projet de loi de finances pour 2014

Renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

Présenté

au nom de M. Jean-Marc...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : contrat d'aide au retour a l'emploi durable / contrat d'aide de retour a l'emploi / contrat d'aide a l'emploi 2015 / rupture d'un contrat d'apprentissage par l'employeur / rupture d'un contrat d'apprentissage par l'apprenti

Mali. Application de diverses dispositions du Code du travail

�? farine de manioc ................. 1 Kg 250

�? patates .................................2 Kg 250

- blé .......................................1 Kg

- fonio....................................l Kg

- sucre.....................................50 g

2) une ration d�?albuminoïdes de l�?un des éléments ci-après (ou aliments d�?origine animale):

- viande fraîche...

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Site : http://www.ilo.org

Thèmes liés : contrat d'aide au retour a l'emploi durable / contrat d'aide de retour a l'emploi / rupture d'un contrat d'apprentissage par l'employeur / rupture d'un contrat d'apprentissage par l'apprenti / rupture contrat d'apprentissage a l'initiative de l'apprenti

Dissertations gratuites sur Modele De Lettre De Projet ...

Lettre De Motivation Modele De Presentation

LETTRE DE MOTIVATION, MODELE DE PRESENTATION La lettre de motivation ou de candidature est un argumentaire. Elle ne... vient pas résumer le CV, elle est un complément. Elle devra être systématiquement remaniée en fonction du poste ciblé et de la structure contactée. Evitez fautes d'orthographes, expressions négatives et flatteries banales qui...

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Site : http://www.etudier.com

Thèmes liés : lettre de motivation demande d apprentissage / lettre de motivation contrat d apprentissage / lettre motivation contrat apprentissage / lettre de motivation recherche entreprise apprentissage / lettre de motivation recherche entreprise

Comparateur Présidentielle | Fondation IFRAP

Collectivités territoriales

Missions des collectivités

Revoir la répartition des missions  en prenant en compte la suppression de l'échelon départemental et le renforcement des responsabilités des régions et des communes. Ex :

Enseignement : Etat (réglementation, inspection et programmes), régions (universités -bâtiments et personnels-, agences régionales éducatives chargées du...

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Site : http://www.ifrap.org

Thèmes liés : contrat d'aide a l'emploi pole emploi / contrat d'aide a l'emploi pour les jeunes / prime pour l emploi en contrat d apprentissage / contrat d aide a l emploi / contrat d acces a l emploi

Rapport de la Commission d'enquête parlementaire française ...

A) DES ENJEUX FINANCIERS ET COMMERCIAUX IMPORTANTS

En près de trente ans d'existence - la première loi relative à la formation professionnelle date de 1971 -, le marché de la formation professionnelle a acquis un poids financier considérable. La dépense totale en faveur de la formation professionnelle représentait en 1996 plus de 138 milliards de francs (soit 1,8 % du produit intérieur...

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Date: 2017-04-08 01:01:53
Site : http://www.voltairenet.org

Thèmes liés : inconvenients du contrat d'apprentissage pour l'employeur / avantages et inconvenients du contrat d'apprentissage pour l'employeur / contrat d'aide a l'emploi pole emploi / contrat d'aide a l'emploi pour les jeunes / fin de contrat d'accompagnement dans l'emploi

France Télécom-Orange recrute - réunion - actu - Orange ...

2

Ce lundi 26 avril 2010, Bruno Janet, conseiller du président de France Télécom-Orange, a annoncé que l'entreprise recrutait 12 salariés en CDI et 31 en contrats d'apprentissage pour la rentrée 2010 à la Réunion. Le directeur régional de France Télécom, Christian Blaize, a par ailleurs fait le point sur la situation de l'emploi au sein de la société, qui figure parmi « les plus...

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Site : http://reunion.orange.fr

Anciens étudiants en situation irrégulière (circ. Valls ...

Anciens étudiants en situation irrégulière (circ. Valls)

lundi 18 février 2013

popularité : 19%

Pour les étudiants en situation régulière désirant un changement de statut : voir Menu/Jeunes /Etudiants. pour le forum, voir plus bas.

Commentaires

Régularisation ancien étudiant avec OQTF

vendredi 24 mars 2017 à 20h08 - par  Rachid

Bonjour et merci d'avance pour le temps...

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Date: 2017-04-07 23:32:42
Site : http://assouevam.fr

Thèmes liés : contrat d'aide a l'emploi 2015 / contrat d'aide a l'emploi 2013 / fin de contrat d'accompagnement dans l'emploi / contrat d'accompagnement dans l'emploi 2014 / contrat d accompagnement dans l emploi 2015

ESIX - Ecole d'Ingénieurs

3.3 Insertion professionnelle des jeunes diplômés de I'ESIX

 

1.L'Université de Caen Basse Normandie (UCBN) : 50 ans d'expérience en matière d'Agro alimentaire.

 

1.1 Une formidable histoire de 50 ans

En 2013, l'Université de Basse Normandie fêtera 50 ans d'enseignement supérieur en Agro alimentaire. Ce haut lieu de l'enseignement a placé de très nombreux cadres de...

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Site : http://www.metiers-viande.com

Liasse fiscale millésimée 2016 : focus sur les nouveautés

Feuillet hebdo n° 3635 du 17 mars 2016

Date de parution: 17/03/2016

BIC - IS

2 - Liasse fiscale millésimée 2016 : focus sur les nouveautés

Nous présentons un focus des nouveautés qui ont été apportées aux déclarations des résultats des entreprises relevant des BIC et de l'IS. Les modalités d'établissement de la liasse fiscale et des déclarations des crédits d'imp�?t sont...

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Site : http://revuefiduciaire.grouperf.com

Thèmes liés : calcul du credit d'impot en faveur de l'apprentissage / credit d'impot en faveur de l'apprentissage / credit d impot en faveur de l apprentissage / demande d'apprentissage dans une entreprise / fiche d'aide au calcul taxe d'apprentissage

Première déclaration: mode d'emploi - Impôt sur le revenu

(Votre post sera visible sous le commentaire après validation)

Par Alex (Date : 2016-10-28 15:14:29)

Bonjour, je suis apprenti depuis un peu plus d'un an en alternance et j'ai un logement depuis octobre 2015.

Je n'ai jamais fait de déclaration aux impôts...

Est-ce trop tard pour le faire ?

Cordialement

Réponse : Les déclarations s'effectuent au mois de mai. Mais si vous souhaitez...

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Site : http://impotsurlerevenu.org

Thèmes liés : j ai 20 ans et je veux faire un apprentissage / fiche d'aide au calcul taxe d'apprentissage / formation d un an en alternance / demande d emploi en alternance / demande d'apprentissage en alternance

Mes démarches emploi et formation profesionnelle

Mentions légales

1. Informations légales

1 Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :

- le présent site est édité par : le ministère du Travail, de l'Emploi et du Dialogue social (Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle) dont le...

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Site : https://mesdemarches.emploi.gouv.fr

Formation professionnelle au Maroc : passer du quantitatif ...

Formation professionnelle au Maroc : passer du quantitatif au qualitatif.

Date de publication : 1 mai 2015 Rubrique : �? la une

Les compétences humaines sont un levier de compétitivité clairement identifié par le Maroc dans le cadre de ses ambitieuses stratégies sectorielles. Pour attirer les investisseurs, il lui faut fournir rapidement une main-d'oeuvre qualifiée et opérationnelle....

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Site : http://www.cfcim.org

Thèmes liés : direction de la formation professionnelle et de l apprentissage / formation professionnelle contrat d'apprentissage / formation en alternance apres licence lea / contrat formation professionnelle continue / direction de la formation et de l apprentissage

Université de technologie de Troyes

Université de technologie de Troyes

Contenu

 

NOUVEAU

Guide des Unités d'Enseignement 2017-2018 : Pour les étudiants en cycle d'ingénieur et en Master, en complément des informations communiquées sur notre site, vous pouvez consulter le nouveau guide des Unités d'Enseignement (pdf)

 

Guide de bienvenue rentrée 2017 : contacts, plans et infos pratiques à destination des nouveaux étudiants.

 

 

NOUVEAU

MIND How to ? : le guide pratique des initiatives, de l'innovation et de l'engagement étudiant à l'UTT.

  

 

NOUVEAU

Brochure...

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Date: 2017-12-28 00:20:17
Site : http://www.utt.fr

Thèmes liés : recherche d entreprise pour formation par alternance / offre d emploi formation en alternance / formation en alternance apres bac / offre d emploi stage alternance / recherche entreprise formation alternance

En quoi consiste le nouveau modèle de fiche de paie ...

Actualités

Valider la recherche dans le site service-public.fr

Accueil particuliers  > Travail  > Rémunération dans le secteur privé  >En quoi consiste le nouveau modèle de fiche de paie ?

Votre abonnement a bien été pris en compte.

Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page «  En quoi consiste le nouveau modèle de fiche de paie ? » sera mise à jour...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : calcul taxe d'apprentissage sur bulletin de paie / taxe d apprentissage base de calcul / recherche emploi taxe d'apprentissage / emploi taxe d'apprentissage / emploi taxe d apprentissage

Présentation Opcalia - OPCA

Communiqués de presse

Présentation Opcalia

En France, toute entreprise, quelle que soit sa taille, a pour obligation de participer au financement de la Formation professionnelle continue (FPC) des salariés. Cette obligation prend la forme d'une cotisation annuelle, calculée en fonction de la taille de l'entreprise et assise sur sa Masse salariale brute (MSB). 

En tant qu' Organisme paritaire...

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Site : opcalia.com

Insee - Indice du coût du travail - Salaires et charges ...

Correction : Corrigé des Variations Saisonnières et des Jours Ouvrables (CVS-CJO)

Période de référence de l'indice : 2012

Périodicité : Trimestrielle

Zone géographique : France (France métropolitaine + DOM)

L'indice du coût du travail - salaires et charges

Jusqu'au quatrième trimestre 2014, l'année de référence de l'indice était 2008 (base 100 en moyenne sur 2008). À la demande...

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Site : https://www.bdm.insee.fr

Thèmes liés : taxe d apprentissage base de calcul / versement de la taxe d'apprentissage 2013 / versement de la taxe d'apprentissage 2015 / taxe d'apprentissage calcul 2015 / recherche emploi taxe d'apprentissage

BTS Comptabilité Gestion à Montpellier alternance ou ...

Votre BTS Comptabilité Gestion à Montpellier avec l'Ecole de commerce Idelca

     ACTU! 100% de réussite au BTS CG promo 2017. Félicitation à tous!

Objectifs du BTS Comptabilité et gestion

Le titulaire du BTS CG est au coeur des flux d'information des différents services d'une entreprise. IDELCA BS prépare à ce BTS depuis plus de 20 ans. Vous pouvez faire le BTS CG en alternance...

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Site : http://www.idelca.fr

PEE 2017 : Mise en place, transfert d’épargne salariale ...

PEE 2017 : Mise en place, transfert d'épargne salariale PEE PERCO

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Accueil >> Entreprise >>

 

Plan d'Epargne Entreprise PEE PERCO 2017 : Pourquoi et comment bien mettre en place ou transférer son épargne salariale dans votre entreprise (PEE ou PEI et PERCO ou PERCOI) ? Notre cabinet vous guide pour les plafonds des plans d'épargne salariale PEE PERCO en 2017. Les avantages et les...

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Site : http://calci-patrimoine.com

IF - Cotisation foncière des entreprises - Champ d ...

IF - Cotisation foncière des entreprises - Champ d'application - Personnes et activités exonérées - Exonérations facultatives temporaires accordées dans le cadre de la politique de la ville - Zones franches urbaines-territoires entrepreneurs de troisième génération

1

Conformément au I sexies de l' article 1466 A du code général des impôts (CGI) , sauf délibération contraire de la...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : contrat d'aide a l'emploi 2013 / contrat d aide a l emploi / recherche contrat d'apprentissage communication / contrat d apprentissage communication / entreprise contrat d apprentissage

Grille de cours | Collège Ahuntsic

Macroéconomie et actualité économique

3-1-2

PR�?SENTATION DU COURS ET DE SON CONTENU

Ce cours permet à l'étudiant de comprendre les concepts et mécanismes économiques de base ayant un impact sur la gestion des entreprises.

�? la fin du cours, l'étudiant sera en mesure d'exploiter les sources d'information sur l'état des marchés, l'évolution de la conjoncture et des politiques...

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Date: 2017-04-07 21:16:29
Site : http://www.collegeahuntsic.qc.ca

Thèmes liés : theorie du traitement de l information en apprentissage / demande d'apprentissage dans une entreprise / rapport sur l apprentissage de la lecture / apprentissage de la lecture et de l ecriture / aide au calcul taxe d'apprentissage